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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCITAL
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"S + COUPE-PLUIE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"S + COUPE-PLUIE"
FRANCITAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1477503
Date de dépôt :
08/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/1998

Présentation de la marque "S + COUPE-PLUIE"

Déposée le 8 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) FRANCITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "S + COUPE-PLUIE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCITAL domicilié(e) 11 - 13, avenue de la République, 69200 VENISSIEUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque "S + COUPE-PLUIE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "S + COUPE-PLUIE" est expirée depuis le 8 juillet 1998.

FRANCITAL a également déposé les autres marques suivantes : SKITEN , FRANCITAL , MICROFIBER , FRANCITAL , (Marque figurative) , FRANCITAL , FRANCIMAT , M P + FRANCITAL , PARAFLOT , VERTICAL


FRANCITAL (société anonyme) - 11 - 13, avenue de la République, 69200 VENISSIEUX. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Vêtements, vêtements de sport et de loisirs.Chaussures. Chapellerie.